Le rapport du Député "Poignant"

Le rapport d'information du Député Serge Poignant traite de manière abordable le thème des cellules Photovoltaïque et conclut sur neuf lignes directrices pour un programme de développement de la filière photovoltaïque en France.
Il a auditionné des experts manifestement européens (français, Allemands et Espagnols). Un benchmark à la Silicon Valley aurait certainement apporté un éclairage intéressant et complémentaire, notamment sur des technologies de rupture.

Le rapport est complet (lourd). Aussi vous proposons-nous le sommaire du rapport (téléchargeable via le lien du titre de cet article).

CHAPITRE I: PRINCIPE ET INDUSTRIE DE L’ÉNERGIE
PHOTOVOLTAÏQUE .
I.— LE POTENTIEL ÉNERGÉTIQUE DU SOLEIL, UNE RICHESSE INÉPUISABLE.
I.1.— LA MAITRISE DE LA SOURCE SOLAIRE, UN DEFI A RELEVER
I.2.— UNE ENERGIE PARTOUT PRESENTE MAIS INEGALEMENT REPARTIE
I.3.— UNE ENERGIE PAR NATURE INTERMITTENTE QUI NECESSITE DES CAPACITES DE STOCKAGE
II.— L’ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE, UNE TECHNOLOGIE EN EVOLUTION
II.1.— LA THEORIE DE LA CONVERSION PHOTOVOLTAIQUE
II.2.— LES MATERIAUX DE LA CONVERSION PHOTOVOLTAIQUE
A. La filière historique : le silicium cristallin.
a) Le silicium : usage, avantages et inconvénients
b) Le silicium monocristallin
c) Le silicium multicristallin
B. La filière innovante : les couches minces
a) Les couches minces de silicium
b) Le tellurure de cadmium (CdTe)
c) Le di-séléniure de cuivre-indium (CIS)
C. Les filières de demain : polymères et concentrateurs
D. Un positionnement à déterminer
II.3.— UN PARC MONDIAL EN CROISSANCE EXPONENTIELLE
II.4.— UNE ENERGIE BIENTOT ECONOMIQUEMENT RENTABLE : LA MARCHE VERS LA PARITE RESEAU
III.— LE PHOTOVOLTAÏQUE, UNE SOURCE D’ÉNERGIE MULTIFORME
III.1.— LES FERMES SOLAIRES, DES CENTRALES ELECTRIQUES D’UN TYPE NOUVEAU
A. Des avantages incontournable
B. La problématique foncière
III.2.— LES GRANDES TOITURES, UNE PRODUCTION CONSEQUENTE DECENTRALISEE
III.3.— LE PHOTOVOLTAIQUE CHEZ LES PARTICULIERS
A. Un marché classique : l’habitat isolé
B. Un marché en plein développement : l’habitat connecté au réseau
CHAPITRE II : L’ACTION PUBLIQUE AU SOUTIEN DU DÉVELOPPEMENT DE L’ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
I.— DES SYSTÈMES PUBLICS DE SOUTIEN DANS LA PLUPART DES PAYS DÉVELOPPÉS
I.1.— APERCU GENERAL DE L’ENSEMBLE DES SYSTEMES EUROPEENS DE PROMOTION DU PHOTOVOLTAIQUE
I.2.— LE MIRACLE DU PHOTOVOLTAIQUE ALLEMAND
A. L’Allemagne, place forte du photovoltaïque
B. Pourquoi le photovoltaïque en Allemagne
C. Un engagement législatif pour un tarif adapté au marché
D. Des choix stratégiques : le surimposé au bâti
I.3.— DES CHATEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN ESPAGNE
A. Un succès inattendu en 2008
B. Une catastrophe économique en 2009
C. Les leçons d’un échec
II.— ÉTAT DES LIEUX DE LA RÈGLEMENTATION FRANÇAISE
II.1.—LE TARIF D’ACHAT, UN ELEMENT CLASSIQUE DE SOUTIEN A LA FILIERE
A. La distinction entre équipement intégré et non intégré
B. Repenser le tarif d’achat
a) Instituer une catégorie intermédiaire
b) Poser une règle de dégressivité
c) Régionaliser le tarif
C.Les moyens d’une ambition: la contribution au service public de l’électricité
II.2.— UN DISPOSITIF FISCAL INCITATIF ET EN COURS DE CONSOLIDATION
A. Le crédit d’impôt, un élément majeur pour les particuliers
B. Des avantages dans les autres formes de prélèvement fiscal
C. Un flou persistant sur le régime des fermes solaires
II.3.— UN CADRE ADMINISTRATIF INSUFFISAMMENT PERFORMANT
A. Un manque d’unité dans la doctrine administrative
a) Les fermes solaires nécessitent-elles un permis de construire
b) Comment juger l’intégration au bâti
B. La nécessaire réduction des délais de raccordement
III.— UN CHOIX STRATÉGIQUE POUR LA FRANCE : L’INTÉGRATION AU BÂTI ET LA PRODUCTION RÉPARTIE
III.1.— UN CHOIX ECONOMIQUE COHERENT
III.2.— PREVENIR LES CONFLITS D’USAGE ET LA SPECULATION FONCIERE
III.3.— REPENSER LE RESEAU
III.4.— FAVORISER LA COOPERATION INTERNATIONALE TOUT EN VEILLANT
A LA SECURITE ENERGETIQUE NATIONALE
CHAPITRE III : STRUCTURER UNE FILIÈRE FRANÇAISE PHOTOVOLTAÏQUE
I.— UNE RECHERCHE FRANÇAISE PERFORMANTE
I.1.— DES CENTRES DE RECHERCHES RENOMMES AUX BUDGETS ET AUX TRAVAUX CONVAINCANTS
A. L’INES et la filière silicium
B. L’IRDEP de Chatou et les couches minces CIS
C. Les petites équipes
I.2.— UN ENGAGEMENT IMPORTANT DE L’ANR
I.3.— DE LA RECHERCHE A L’APPLICATION
A. Solar Nano Crystal, du laboratoire à la chaîne de montage
B. Le PASS Innovation du CSTB
II.— DES CAPACITÉS INDUSTRIELLES ENCORE LIMITÉES
II.1.— LE GLORIEUX PASSE FRANCAIS
II.2.—UN RETARD DESORMAIS PATENT DANS LES CAPACITES DE PRODUCTION
II.3.— LES ACTEURS FRANÇAIS DU SECTEUR ET LEURS LACUNES
A. La production de silicium et le projet SILPRO
B. La production de plaquettes
II.4.— LA MOBILISATION ATTENDUE DES CHAMPIONS DE LA CONSTRUCTION ET DE L’ENERGIE
III.— UNE PÉDAGOGIE DE LA CONFIANCE ENVERS LE GRAND PUBLIC
III.1.— INFORMER LA POPULATION
III.2.— AMELIORER LA FORMATION DES PROFESSIONNELS DU SECTEUR
III.3.— DEVELOPPER DES GARANTIES ASSURANTIELLES ET NORMATIVES CONTRE LES MALFACONS
NEUF LIGNES DIRECTRICES POUR UN PROGRAMME NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA FILIÈRE PHOTOVOLTAÏQUE
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES